06 septembre

1. Servitude de passage avec le SDEPA suite à l'affaire 19RU059
2. Électrification rurale - Programme « FACE AB (Extension B.T. à vocation économique souterrain -Antenne téléphonique) 2020 ». Approbation du projet et du financement de la part communale - Affaire n° 22EX042
3. Convention de servitude avec ENEDIS sur parcelle cadastrée AB 678
4. Médiation Préalable Obligatoire -Convention avec le CDG64
   • Annexe : convention avec le CDG
5. Approbation du rapport de la CLECT portant sur l'évaluation des charges transférées inhérentes au transfert des ZAE (Zones d' Activités Economiques) à la CCPN
6. Décision modificative n° 1
7. Demande de subvention Voirie communale 2022
8. Soutien à la PASSEM
9. Tarifs Services Municipaux : mise à jour
   • Tarifs municipaux à jour
10. Modification du règlement intérieur de la cantine et de la garderie périscolaire
11. Projet cantine scolaire

25 octobre

1. Installation d'un conseiller municipal suite à la vacance d'un poste
2. Modification du tableau des commissions municipales
3. Indemnités des élus - modification n° 3
4. Enrochement chemin du Salhét : approbation du projet et du plan de financement
5. Désignation d'un correspondant Sécurité Routière
6. Désignation du correspondant Incendie et Secours
7. Éclairage public - modification des horaires
8. Demande de subvention au titre des amendes de police
9. 21REP034 - Rénovation de l'éclairage public pour les lotissements Floralies (rue des Floralies) et les Asphodèles (rue Nabails et rue Toupiettes)

12 décembre

1. Création d'un emploi permanent à temps complet - coordinateur (trice) Enfance-Jeunesse-Éducation
2. Subventions aux associations : Conscrits 2004 et Vélo Club Nayais

 

 02 février

1. Ouverture de crédits 2023
2. Ligne de trésorerie
3. Participation aux frais de fonctionnement école Publique Pau
4. Chantier Jeunes
5. Révision allégée n° 1 du PLU
6. Modification n° 1 du PLU
7. Cession de Terrain
8. Convention pour la concession de captage de source en forêt indivise
9. Coupe de bois
10. Électrification rurale - Affaire N°22TE033 - ASSON - GC Antenne Free
11. Électrification rurale - Affaire N°22EX061 - Alimentation THA Antenne Free
12. Électrification rurale - Renforcement lié au PC06406821N0023
13. Électrification rurale - Génie Civil lié au Renforcement du PC06406821N0023
14. Électrification rurale - Rénovation de l'éclairage public lié PC06406821N0023

04 avril 

1. Compte de gestion 2022 - Budget Principal
2. Compte de gestion 2022 - Budget annexe Centre de Loisirs
3. Compte administratif 2022 - Budget principal
4. Compte administratif 2022 - Budget annexe Centre de loisirs
5. Affectation des résultats 2022 - Budget principal
6. Affectation des résultats 2022 - Budget annexe Centre de loisirs
7. Projet photovoltaïque
8. Vote des taxes 2023
9. Entretien des espaces verts des HLM
10. Entretien des espaces verts SDC des Escuëres
11. Admissions en non-valeur
12. Provisions de charges pour créances douteuses et contentieuses
13. Vote du budget principal 2023
14. Vote du budget annexe Centre de loisirs 2023
15. Subventions aux associations 2023
16. Mise à jour du tableau des effectifs et des emplois - Tableau des effectifs
17. RIFSEEP - modification
18. Création des emplois d'été
19. Acceptation de don
20. Adhésion au service de Conseil en Energie Partagé avec TE64 - Convention
21. Autorisation de défrichement pour l'implantation d'une antenne relais
22. Convention d'occupation du Domaine Public pour pylône de téléphonie mobile
23. Mise à disposition des installations d'éclairage public au TE64
24. Redevance d'occupation provisoire du domaine public ROPDP pour travaux de gaz
25. Demande de subvention dans le cadre des amendes de police

22 mai

1. Regroupement scolaire
2. Droit de préemption
3. Autorisation donnée à FREE Mobile pour déposer une demande de défrichement
4. Servitude de passage avec TE64
5. Approbation du rapport de la CLECT relative à la prise de compétence Eaux pluviales par la CCPN
6. Tarif de location d'un local professionnel
7. Agrandissement du colombarium
8. Révision des tarifs du colombarium

29 août

1. Désignation d'un référent déontologie de l'élu local
2. Tarifs des Services Municipaux
3. Modification du réglement intérieur cantine et garderie
4. Plan de formation mutualisé Est Béarn
5. Convention avec la CCPN pour poteaux incendie
   • ANNEXE - convention contrôle et entretien des PI
6. Modification statutaire de la CCPN - complément GEMAPI
7. Antenne relais au Som de Moule
8. Mise en place de la nomenclature M57 1er jan 2024
9. Décision modificative N° 1
10. Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité
11. Création d'un emploi permanent d'Animateur ALSH temps non complet
12. Création d'emplois non permanents liés aux acroissements saisonniers d'activité à l'ALSH
13. Convention avec l'APGL pour travaux toiture salle polyvalente
    • ANNEXE - convention APGL pour toiture salle Jean Labarrere
14. Demande de subvention voirie intempéries 2023

07 décembre

1. Modification du temps de travail
2. Attribution de subventions
3. Modification des statuts de la CCPN - mise à jour de l'adresse du siège
4. Créances éteintes
5. Décision modificative n° 2
6. Décision modificative n° 3
7. Demande de subvention pour projet photovoltaïque
8. Zones d'accélération pour le développement de la production d'énergies renouvelables (ZAEnR) - lancement de la concertation

9 janvier

1. Zones d'accélération pour la production d'énergies renouvelables - Bilan de la concertation et arrêt des ZAEnr
2. Ouverture de crédits 2024
3. Ligne de trésorerie
4. Participation aux frais de fonctionnement - École publique de Pau
5. Coupes de bois

26 mars

15 janvier

1. Ouverture de crédits 2025
2. Ligne de trésorerie
3. Remboursement anticipé d'un prêt à court terme
4. Rénovation des vitraux de l'église : approbation du projet et demande de subventions
5. Convention de partenariat éducatif avec la CCPN au service Jeunesse (Ado Bus et lnfo Jeunes)
6. Élaboration du schéma communal de défense extérieure contre !'Incendie
7. Soutien de la Commune d'Asson à la population de Mayotte

26 mars

1. Compte Financier Unique 2024 - Budget Principal
2. Compte Financier Unique 2024 - Budget annexe Centre de loisirs
3. Cession d'un local professionnel
4. Désaffectation et déclassement d’un bâtiment public
5. Renouvellement d’un contrat de travail
6. Renouvellement de la Convention Territoriale Globale 2024-2028
7. Subvention à une association

Rapport de suivi de l'artificialisation des sols à Asson

RSU : synthèse 202310 avril

1. Cession d'un bien communal
2. Affectation des résultats 2024 - Budget principal
3. Affectation des résultats 2024 - Budget annexe Centre de loisirs
4. Travaux préau de l'école : participation ALSH
5. Entretien des espaces verts des HLM
6. Entretien des espaces verts SDC des Escuëres
7. Vote des impôts 2025
8. Vote du budget principal 2025
9. Vote du budget annexe Centre de loisirs 2025
10. Subventions aux associations 2025
11. Création des emplois d'été 2025

28 août

1. Modification du Règlement Intérieur de la cantine et la garderie
2. Document Unique des Risques Professionnels
3. Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité (25/35ème)
4. Adhésion à la Centrale d'achat La Fibre 64
5. Accord local sur la répartition des sièges au sein du conseil communautaire
6. Électrification Rurale - Programme "Extension BT à vocation économique commercial (Antenne de téléphonie) 2024" pour antenne FREE
7. Demandes de subventions Amende de Police
8. Élargissement d’une portion de la voie communale dite Las Grabes
9. Reprise de voirie Chemin Arriucour
10. Incorporation et classement de la voie dite Chemin Abérouède dans la voirie communale
11. Incorporation et classement de la voie dite Rue de Labielle dans la voirie communale et élargissement d’une portion de la Rue du Lac et d’une portion de la Rue de l’Aubisque
12. Classement des parcelles constituant le chemin Arriucour et le chemin Arriousoulens dans la voirie communale