La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mardi 22 septembre 2020 à 20h30 en salle du conseil à la Mairie. Le port du masque et le respect des gestes barrière seront exigés conformément à la réglementation, dès l'entrée en mairie et jusqu'à la sortie.

Ordre du jour :

  1. Signature des contrats de travail
  2. Modification emploi permanent d'Agent d'accompagnement à l'éducation de l'enfant
  3. Frais de déplacement et de repas pour missions et formations des agents
  4. Versement d'une prime exceptionnelle
  5. Cahier des charges pour mise en fermage des biens communaux indivis
  6. ALSH modificatif - reprise des résultats 2019 et budget 2020
  7. Servitude de passage avec le SDEPA suite à l'affaire 17RE028
  8. Servitude de passage avec le SDEPA suite à l'affaire 18RE115
  9. Demande de subvention voirie communale 2020
  10. Convention et tarification pour mise à disposition d'une salle communale
  11. Convention et tarification pour mise à disposition d'un local professionnel
  12. Tarif pour la location d'un appartement communal
  13. Indemnités de fonction des élus - Modification
  14. Comité consultatif

Questions diverses